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Les sigles de A à Z

SiglesLibellés
AB Agriculture biologique
ABF Architecte des Bâtiments de France
ACCRE Aide aux Chomeurs Créateurs d’Entreprise
ADASEA Association Départementale d’Aménagement des Structures des Exploitations Agricoles
ADEME Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie
ADL Administrateur de Données Localisées
ADS Application du Droit des Sols
AEP Alimentation en Eau Potable
AFR Association Foncière de Remembrement
AMEXA Assurance Maladie des EXploitants Agricoles
ANAH Agence Nationale pour l’Amélioration de l’Habitat
ANPE Association Nationale pour l’Emploi
ANRU Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine
AOC Appellation d’Origine Contrôlée
ARTT Aménagement de la Réduction du Temps de Travail
ASA Association Syndicale Autorisée
ATESAT Assistance Technique de l’Etat pour des raisons de Solidarité et d’Aménagement du Territoire
AUP Agence Unique de Paiement
BDNT Base de Données Nationale des Territoires
BDZA Base de Données sur les Zones d’Activités
BEG Bureau des Études Générales
BTP Bâtiment - Travaux Publics
CAD Contrat d’Agriculture Durable
CAUE Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et d’Environnement
CCAF Commission Communale d’Aménagement Foncier
CCI Chambre de Commerce et d’Industrie
CDAF Commission Départementale d’Aménagement Foncier
CDCFS Conseil Départemental de la Chasse et de la Faune Sauvage
CDEC Commission Départementale d’Equipement Commercial
CDH Comité Départemental de l’Habitat
CDIG Comité Départemental de l’Information Géographique
CDJA Centre Départemental des Jeunes Agriculteurs
CDOA Commission Départementale d’Orientation Agricole
CDU Contrat de Développement Urbain
CEPPP Centre d’Elaboration du Plan de Professionnalisation Personnalisé
CER Cellule Economique Régionale
CERTU Centre d’Etudes sur les Réseaux, les Transports, l’Urbanisme
CETE Centre d’Etudes Techniques de l’Equipement
CHAT Comité d’Harmonisation en Aménagement du Territoire
CIFP Centre Interrégional de Formation Professionnelle
CLIC Comité Local d’Information et de Concertation
CMR Produits chimiques cancérigènes et/ou mutagènes et/ou toxiques pour la reproduction
CNASEA Centre National de l’Aménagement des Structures d’Exploitations Agricoles
COTOREP COmmission Technique d’Orientation et de REplacement Professionel
CPER Contrat de Projet État-Région
CRH Comité Régional de l’Habitat
CRPF Centre régional de la Propriété Forestière
CSP Conseil Supérieur de la Pêche
CTE Contrat Territorial d’Exploitation
CUMA Coopérative d’Utilisation de Matériel Agricole
DAB Document d’Accompagnement Bovin
DALO Droit Au Logement Opposable
DCI Dossiers Communaux d’Information
DDAF Direction Départementale de l’Agriculture et de la Forêt
DDASS Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales
DDE Direction Départementale de l’Equipement
DDEA Direction Départementale de l’Equipement et de l’Agriculture
DDR Dotation de Développement Rural
DDRM Dossier Départemental des Risques Majeurs
DDSV Direction Départementale des Services Vétérinaires
DDT Direction Départementale des Territoires
DDTEFP Direction Départementale du Travail, de l’Emploi et de la Formation Professionnelle
DGE Dotation Globale d’Equipement des communes
DICRIM Dossier d’Information Communal sur les RIsques Majeurs
DIG Département de l’Information Géographique
DIREN Direction Régionale de l’Environnement
DNO Directive Nationale d’Orientation
DOCUP Document Unique de Programmation
DPU Droit à Paiement Unique
DRDDL Direction Régionale du Développement Durable et du Logement
DRE Direction Régionale de l’Équipement
DREAL Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement
DRIRE Direction Régionale de l’Industrie, de la Recherche et de l’Environnement
DSLC Document de Stratégie Locale Conjointe
DUP Déclaration d’Utilité Publique
EARL Entreprises Agricoles à Risques Limités
EDE Etablissement Départemental de l’Elevage
EHPAD Établissement d’Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes
ERU Eaux Résiduaires Urbaines
ESB Encéphalopathie Spongiforme Bovine
FAC Fonds d’Allégement des Charges
FEOGA Fonds Européen d’Orientation et de Garantie Agricole
FEDER Fonds Européen de Développement Régional
FFN Fonds Forestier National
FFADT Fonds National d’Aménagement et de Développement du Territoire
FNDAE Fonds National de Développement des Adductions d’Eau
GAEC Groupement Agricole d’Exploitation en Commun
GREPPPES Groupe Régional pour l’Etude de la Pollution par les Produits Phytosanitaires des Eaux et des Sols
IAA Industries Agro-Alimentaires
IAL Information aux Acquéreurs ou Locataires
IAT Ingénierie d’Appui Territorial
ICHN Indemnités Compensatoires aux Handicaps Naturels
ICPE Installation Classée pour la Protection de l’Environnement
IGN Institut Géographique National
IGP Indications Géographiques Protégées
IFEN Institut Français de l’ENvironnement
IPG Identification Permanente Généralisée des bovins
ISF Impôt Sur la Fortune
LEADER Liaisons Entre les Actions de Développement de l’Economie Rurale
LOA Loi d’Orientation Agricole
LOF Loi d’Orientation Forestière
LOLF Loi Organique relative aux Lois de Finances
MAE Mesure Agri-Environnementale
MAP Ministère de l’Agriculture et de la Pêche
MARPA Maisons d’Accueil Rurales pour Personnes Agées
MEDAD Ministère de l’Écologie, de l’Aménagement et du Développement Durables
MEEDDAT Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement Durable et de l’Aménagement du Territoire
MEEDDM Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement Durable et de la Mer
MISE Mission Inter-services de l’Eau
ODESA Observatoire Départemental de l’Emploi Salarié en Agriculture
ODSR Observatoire Départemental de la Sécurité Routière
OFIVAL Office National Interprofessionnel des Viandes, de l’Elevage et de l’Aviculture
OGAF Opération Groupée d’Aménagement Foncier
OPAH Opération Programmée pour l’Amélioration de l’Habitat
ONCFS Office National de la Chasse et de la Faune Sauvage
ONF Office National des Forêts
ONIC Office National Interprofessionnel des Céréales
ONIGC Office National Interprofessionnel des Grandes Cultures
ONIOL Office National Interprofessionnel des Oléagineux et cultures textiles
ONISR Observatoire National Interministériel de la Sécurité Routière
ORSR Observatoire Régional de la Sécurité Routière
ORT Observatoire Régional des Transports
PAB Prime à l’Abattage des Bovins
PAC Politique Agricole Commune
PAC Porter A Connaissance
PAH Prime à l’Amélioration de l’Habitat
PALULOS Prime à l’Amélioration des Logements à Usage Locatif et à Occupation Sociale
PAM Plan d’Amélioratin Matérielle
PBC Prime à la Brebis et/ou à la Chèvre
PCS Plan Communal de Sauvegarde
PCS Plan de Cohésion Sociale
PDASR Plan Départemental d’Actions de Sécurité Routière
PDALPD Plan Départemental d’Action pour le Logement des Personnes Défavorisées
PDU Plan de Déplacements Urbains
PDRH Programme de Développement Rural Hexagonal
PDZR Plan de Développement des Zones Rurales
PHAE Prime Herbagère AgroEnvironnementale
PIDIL Programme pour l’Installation des jeunes en Agriculture et pour le Développement des Initiatives Locales
PIG Programme d’Intérêt Général
PLAI Prêt Locatif Aidé d’Intégration
PLU Plan Local d’Urbanisme
PLUS Prêt Locatif à Usage Social
PLUS CD Prêt Locatif à Usage Social pour des opérations de Construction Démolition
PLS Prêt Locatif Social
PMBE Plan de Modernisation des Bâtiments d’Elevage
PMPLEE Plan de Maîtrise des Pollutions Liées aux Effuents d’Elevages
PMPOA Programme de Maîtrise des Pollutions d’Origine Agricole
PMTVA Prime au Maintien de Troupeau de Vaches Allaitantes
POA Prime d’Orientation Agricole
PPI Point Info Installation
PPR Plan de Prévention des Risques
PPRR Plan de Prévention du Risque Routier
PRM Protection des Races Menacées
PSBM Prime Spéciale Bovins Mâles
PSG Plan Simple de Gestion
PSLA Prêt Social Location Accession
PVE Programme Végétal pour l’Environnement
RA Recensement Agricole
RDR Règlement Développement Rural
RPG Registre Parcellaire Graphique
SAFER Société d’Amenagement Foncier et Etablissement Rural
SAGE Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux
SCOP Surface en Céréales Oléo Protéagineux
SCOT Schéma de COhérenceTerritoriale
SD Schéma Directeur
SDAP Service Départemental de l’Architecture et du Patrimoine
SDC Schéma de Développement Commercial
SDC Schéma Départemental des Carrières
SIAEP Syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau Potable
SICTOM Syndicat Intercommunal de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères
SIEPRUR Syndicat Intercommunal d’Etudes et de Programmation de la Région Urbaine de Reims
SIG Système d’Information Géographique
SNNE Service Navigation du Nord-Est
SNS Service Navigation de la Seine
SNNE Service Navigation du Nord-Est
SRPV Service Régional de la Protection des Végétaux
TAB Projet de liaison autoroutière Troyes-Auxerre-Bourges
TIC Technologies de l’Information et de la Communication
SIVOM Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple
UGB Unité de Gros Bovins
UTA Unité de Travail Annuel
UTH Unité de Travail Humain
VNF Voies Navigables de France
ZA Zone d’Activités
ZAC Zone d’Aménagement Concerté
ZDE Zone de Développement de l’Eolien
ZEP Zone d’Education Prioritaire
ZFU Zone Franche Urbaine
ZICO Zones Importantes pour la Conservation des Oiseaux
ZNIEFF Zones Naturelles d’Intérêt Ecologique, Floristique et Faunistique
ZNT Zones Non Traitées
ZRU Zone de Revitalisation Urbaine
ZSC Zones Spéciales de Conservation
ZPS Zone de Protection Spéciale